Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TELECABLE ET SATELLITE
SETC

Numéro de dépôt :
92420049
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022

Présentation de la marque TELECABLE ET SATELLITE

Déposée le 22 mai 1992 par la société SETC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELECABLE ET SATELLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la société SETC domicilié(e) 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 558 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SETC, Michel HOMMELL domicilié(e) 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque TELECABLE ET SATELLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TELECABLE ET SATELLITE est expirée depuis le 22 mai 2022.

SETC a également déposé les autres marques suivantes : TV PRATIQUE , TELE CANAL , TENDANCE CABLE , TV PRATIQUE , TELE PRATIQUE , TV SATELLITE HEBDO , TELE PRATIQUE , TELE CABLE HEBDO , TV SATELLITE HEBDO , TNT Vision


SETC - 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 378558779


SETC, Michel HOMMELL - 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2002 n°2220194 - Publication au BOPI 2002-04-29

Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351172 - Publication au BOPI 2002-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495408 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

Produits de l'imprimerie périodiques, journaux, magazines